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Mairie
23, rue Jean LEBAS - 59310 NOMAIN
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Comptes rendus des CM et arrêtés

Les réunions du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil Municipal du  23 mars 2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 janvier 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 avril 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 mars 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2014

Compte rendu du Conseil Municipal  du 29 avril 2014

Compte rendu du Conseil Municipal  du 10 avril 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2014

 

Les comptes rendus des séances antérieures

 

Les arrêtés

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur des propriétés privées afin de réaliser des études dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel commandés par l'Etat
Consulter l'arrêté préfectoral

Interdiction de boues sur les chaussées Consulter l'arrêté 2012-92

Stationnement rue Jean Lebas Consulter l'arrêté 2014-95

La nuisance les dimanches et jours fériés Consulter l'arrêté 2014-102

Démarchage à domicile Consulter l'arrêté 2015-151

 

 

 

Comptes rendus des CM et arrêtés

Les réunions du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil Municipal du  23 mars 2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2017

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Compte rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 avril 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 mars 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2014

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Compte rendu du Conseil Municipal  du 29 avril 2014

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Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2014

 

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Les arrêtés

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur des propriétés privées afin de réaliser des études dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel commandés par l'Etat
Consulter l'arrêté préfectoral

Interdiction de boues sur les chaussées Consulter l'arrêté 2012-92

Stationnement rue Jean Lebas Consulter l'arrêté 2014-95

La nuisance les dimanches et jours fériés Consulter l'arrêté 2014-102

Démarchage à domicile Consulter l'arrêté 2015-151